Mentions légales et crédits

Editeur : Voies navigables de France (VNF), établissement public administratif de l’Etat.

Siège social VNF : 175, rue Ludovic Boutleux, CS 30820 62400 Béthune FRANCE

Directeur de la publication : Thierry GUIMBAUD, Directeur général de VNF

Hébergeur : Voies navigables de France
175, rue Ludovic Boutleux, CS 30820 62400 Béthune FRANCE

Mentions d’information

Le site « Replantonslecanaldumidi.fr » est un site d’informations dédié aux différents projets de mécénat de VNF. Il permet également de collecter des dons pour le programme de replantation du canal du Midi.

En tant qu’utilisateur du Site, en le visitant et/ou en l’utilisant, vous reconnaissez avoir pris connaissance des informations ci-après.

Etablir un lien avec Replantonslecanaldumidi.fr

Tout site public ou privé doit faire l’objet d’une autorisation préalable expresse de Voies navigables de France pour pouvoir établir un lien vers les informations diffusées dans ce site.

Les pages du site www.replantonslecanaldumidi.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site : rien ne doit méprendre le visiteur sur l’origine d’une page vue. L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations ou ayant une finalité contraire à l’ordre public et aux bonnes mœurs (à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre notamment).

Stabilité des adresses : Nous essayons, autant que faire se peut, de maintenir des adresses URL de page stables. Toutefois, ce site pouvant faire à tout moment l’objet de réorganisations, nous ne pouvons pas garantir la stabilité de l’adresse des pages internes du site.

Propriété intellectuelle et droits d’utilisation

L’utilisateur s’engage, sous peine de voir sa responsabilité civile et/ou pénale engagée, à ne pas utiliser le site Internet de l’éditeur pour :

  • Transmettre par quelque procédé que ce soit (e-mail ou autres), tout contenu incluant des programmes, des codes, des virus, etc. destinés à détruire ou limiter les fonctionnalités du site Internet de l’éditeur.
  • Transmettre par quelque procédé que ce soit dans les services interactifs proposés sur le site Internet de l’éditeur, tout contenu illicite ou nuisible, et notamment des photos ou messages à caractère injurieux, insultant, diffamant, dénigrant, dégradant, raciste, xénophobe, sexiste, pornographique, menaçant ou qui pourrait inciter à la haine ou au harcèlement et qui irait à l’encontre du droit au respect de la vie privée ou sans rapport avec les thèmes proposés,
  • Transmettre par quelque procédé que ce soit, tout contenu et notamment des photos violant les droits de la propriété intellectuelle, industrielle, les droits de la personne, etc.

Les contenus disponibles sur ce site sont protégés par le droit d’auteur. Au terme de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, vous ne pouvez reproduire, représenter ou adapter tout ou partie de ces œuvres sans en avoir obtenu l’autorisation expresse et préalable auprès de Voies navigables de France.

Le logotype Replantons le canal du Midi, présent sur le site en format JPEG, peut être reproduit sur tout support, pour tout le monde, aux seules fins de valorisation de l’opération « Replantons le canal du Midi » et à des fins non commerciales.

Données personnelles – Confidentialité

Des données à caractère personnel sont collectées lors de la visite du Site ainsi que dans le cadre des actions proposées dans le site : formulaire d’inscription à la newsletter, aux divers évènements organisés ; formulaire de dons.

Les données collectées sont des données de connexion lors de la visite du Site utilisées à des fins de mesure d’audience et d’amélioration de l’interactivité du site ainsi que des données de contact fournies par les formulaires en ligne (nom, prénom, civilité, adresse mail, adresse postale), pour les actions proposées précitées et pour lesquelles leur recueil est nécessaire (minimisation des données).

Les destinataires de vos données personnelles sont la mission en charge du Mécénat de Voies navigables de France et ses services ayant besoin de les connaître ainsi que les prestataires auxquels VNF recourt pour la réalisation de ces actions proposées.

Ainsi les données personnelles collectées sont intégrées dans notre outil de suivi des dons (CRM Prodon) qui nous permet de vous adresser des informations, sollicitations et reçus fiscaux liés au projet de replantation de VNF via des courriers et emails.

En application de la loi « Informatique et Libertés » modifiée du 6 janvier 1978 et du Règlement général n°2016/679 sur la protection des données (RGPD), vous bénéficiez d’un droit d’accès à vos données, de rectification, d’effacement, d’opposition et de limitation de traitement ainsi qu’à l’échange éventuel de vos données, en vous adressant par :

– Courrier à :

Délégué à la protection des données
Voies navigables de France
175 rue Ludovic Boutleux CS 30820
62408 Béthune cedex

– Messagerie à dpd@vnf.fr

Sécurité

Le site internet utilise un protocole de transfert hypertextuel sécurisé.

Crédits photo

© VNF – Daniel Banon – Vianney Goma – Arnaud Spanï – Antoine Delmas – George Dedieu – Alexandra Lebon – Didier Gauducheau – Benjamin Delière (Atout France) – Master Films – Sara Hedgpeth – Rec & Play – AdobeStock RANCESCO RIDOLFI – Véronique Herman

Conception du site

Agence Inconito

Crédits photo : © VNF – Daniel Banon – Vianney Goma – Arnaud Spanï – Antoine Delmas – George Dedieu – Alexandra Lebon – Didier Gauducheau – Benjamin Delière (Atout France) – Master Films – Sara Hedgpeth – Rec & Play – AdobeStock RANCESCO RIDOLFI

Conception du site : Agence Inconito

Développement : Talan

Le contenu de la présente page peut être amené à changer ; nous vous invitons par conséquent à la consulter régulièrement